Genres

Aujourd’hui, on vous parle de genre. Ou plutôt des genres, au pluriel.

Vous allez voir, la nuance n’a rien d’anodin. Le mot « genre » a une histoire mouvementée, et son sens continue de bouger sous nos yeux. On commence justement par là, avant de vous emmener du côté de la sociologie, de l’anthropologie, puis du droit belge, pour voir comment ce mot s’y traduit concrètement.

Si vous nous lisez régulièrement, vous savez qu’on aime creuser au-delà des évidences et cet article ne fait pas exception.

Le genre ou les genres ?

Pourquoi parle-t-on tantôt du genre, tantôt des genres ? Ce n’est pas un hasard d’écriture. Les deux mots ne recouvrent pas la même réalité. Ils n’ont d’ailleurs pas émergé au même moment.

Le genre, au singulier

Le genre, au singulier, désigne d’abord un système. C’est un outil d’analyse, forgé par la sociologie féministe pour décrire comment une société organise les rapports entre deux pôles étant le féminin et le masculin. Selon Isabelle Clair, ce mot ne s’impose vraiment en français que dans les années 2000. Il hérite alors de deux histoires. D’un côté, la critique matérialiste des rapports sociaux de sexe, portée dans les années 1970 par Christine Delphy et Danièle Kergoat. De l’autre, les théories queer des années 1990-2000, inspirées par Monique Wittig. Utilisé ainsi, au singulier, « le genre » reste donc souvent pensé comme un rapport binaire.

Les genres, au pluriel

Les genres, au pluriel, désignent autre chose à savoir, la diversité réelle des identités vécues. Ce glissement vers le pluriel accompagne un constat de plus en plus partagé, y compris hors des cercles militants. La binarité homme/femme ne suffit pas à décrire toutes les identités. Non binaire, genre fluide, agenre, bigenre : ces mots, de plus en plus présents dans les mœurs, disent une pluralité que le mot « genre » au singulier peinait à nommer.

Ce glissement dépasse largement le vocabulaire. Il traverse aussi le droit, comme vous le verrez plus loin.

La loi belge de 2023 définit d’abord « le genre » au singulier, de façon binaire. Puis elle reconnaît, quelques lignes plus loin, une pluralité d’identités de genre. Le même texte utilise donc les deux logiques, sans vraiment les articuler.

Genre et sexe : deux notions à ne pas confondre

Le genre et le sexe, ce n’est pas pareil. Pourtant, on les confond sans arrêt, y compris chez les sociologues.

Le sexe renvoie à des caractéristiques biologiques : chromosomes, organes, hormones, etc. C’est ce qui sert, historiquement, à ranger les êtres humains, comme d’autres espèces animales, dans deux catégories : femelle et mâle. Le genre, lui, désigne les rôles et les comportements qu’une société associe à tel ou tel sexe assigné. Le premier relève donc du biologique. Le second relève du social. Vous voyez déjà où le bât blesse. Ces deux logiques n’ont rien à voir, et pourtant on les mélange en permanence.

Isabelle Clair va plus loin. Elle met en garde contre un usage du mot « genre » comme simple synonyme de « sexe ». Ce glissement agit, selon elle, comme un « cache-sexe » consistant à effacer la tradition matérialiste féministe. Il risque même de renaturaliser le sexe, comme s’il s’agissait d’une évidence biologique incontestable, pendant que seul le « genre » resterait pensé comme construit.

La binarité de genre, un modèle qui n’a rien d’universel

Un modèle occidental, pas une évidence

La binarité de genre, c’est l’idée qu’il n’existerait que deux identités de genre possibles : féminin et masculin, point final. Or, de plus en plus de personnes se définissent comme non binaires, ni femme ni homme.

Cette non-binarité n’a rien de nouveau, ni de purement occidental. La philosophe Maria Lugones l’a bien montré avec son concept de colonialité du genre. Selon elle, la colonisation a imposé un système de genre occidental binaire à des sociétés qui, avant elle, organisaient tout autrement la différence entre les sexes.

Ce que montrent les études africaines

Plusieurs travaux en études africaines confirment ce constat. Certains précèdent même largement la théorie queer. La sociologue Oyèronké Oyèwùmí montre que la société précoloniale yoruba s’organisait avant tout autour de l’ancienneté, pas du genre. Selon elle, c’est la traite atlantique qui amorce une hiérarchie fondée sur le genre. L’administration coloniale britannique l’accentue ensuite, en imposant la catégorie « femme » telle qu’on la connaît aujourd’hui.

Dès 1987, l’anthropologue Ifi Amadiume va dans le même sens. Dans Male Daughters, Female Husbands, elle étudie les sociétés nnobi, en pays igbo. Elle y montre que la notion occidentale de genre n’existait pas avant la colonisation. Les rôles sociaux n’y étaient pas rigidement masculins ou féminins, et l’accès au pouvoir ne dépendait pas du sexe assigné. Autre exemple frappant chez les Haoussa, au nord du Nigeria et du Niger, les yan daudu désignent des personnes assignées hommes à la naissance, dont l’expression de genre et les pratiques sociales sont pourtant associées au féminin.

Attention, cette lecture décoloniale ne prétend pas que ces sociétés précoloniales étaient exemptes de toute hiérarchie. L’anthropologue Rita Segato le rappelle d’ailleurs, à propos des sociétés autochtones d’Amérique latine qu’elle étudie. Mais son message rejoint celui des autrices précédentes. Il ne faut pas traiter la binarité de genre comme une donnée naturelle et universelle. Les identités de genre plurielles ne sont donc pas un phénomène récent ou occidental. Elles réaffirment plutôt des dynamiques que la colonisation a cherché à effacer.

L’intersectionnalité

Le genre ne joue jamais tout seul. Il se combine à d’autres rapports sociaux : racisme, classisme, validisme, LGBTphobies… Ensemble, ils créent des expériences spécifiques, qui ne s’additionnent pas simplement les unes aux autres. La juriste Kimberlé Crenshaw a donné un nom à ce phénomène, soit l’intersectionnalité.

Un exemple parle mieux qu’une définition. Une femme trans racisée et une personne non binaire en situation de handicap ne vivent pas les mêmes obstacles qu’une personne cisgenre blanche, même si elles partagent l’un de ces axes avec elle. Penser le genre de façon intersectionnelle, c’est donc refuser un féminisme universaliste. Celui-ci prendrait l’expérience d’un seul groupe, par exemple les femmes blanches occidentales cisgenres, comme la norme de toute expérience de genre. Ce n’est évidemment pas la vision que nous défendons chez Femmes de Droit.

Les identités de genre

L’identité de genre, c’est le genre auquel une personne s’identifie. Il peut être différent du genre assigné à la naissance, sur la base des organes sexuels visibles ou supposés (voir rubrique intersexe).

Une fois qu’on sort du modèle binaire, plusieurs identités se distinguent :

• Cisgenre : l’identité de genre correspond au sexe assigné à la naissance.

• Transgenre : l’identité de genre diffère de celle assignée à la naissance.

• Non binaire : l’identité de genre ne se reconnaît ni exclusivement dans le masculin, ni exclusivement dans le féminin. Cette catégorie recouvre plusieurs réalités, notamment :

  • genre fluide : l’identité de genre varie dans le temps, entre plusieurs genres ;

  • agenre : la personne ne s’identifie à aucun genre ;

  • bigenre : la personne s’identifie à deux genres, en même temps ou en alternance.

• En questionnement : période, parfois durable, pendant laquelle une personne s’interroge sur son identité de genre ou son orientation sexuelle, sans forcément chercher à aboutir à une réponse stable.

Vivre et exprimer son genre

Comment vit-on et exprime-t-on concrètement son genre au quotidien ? Quatre notions vous aident à y voir clair.

• Expression de genre : la façon dont une personne utilise les codes sociaux et corporels attribués à un genre (vêtements, voix, gestuelle, prénom…). Elle peut n’avoir rien à voir avec l’identité de genre de la personne concernée. On peut, par exemple, avoir une expression de genre féminine sans s’identifier comme femme.

• Dysphorie de genre : le mal-être ressenti par une personne face au décalage entre son identité de genre et le genre assigné à la naissance, ainsi que les attentes sociales ou corporelles qui en découlent. Elle ne concerne pas toutes les personnes trans ou non binaires. En effet, certaines n’en ressentent pas, ou plus, à un moment de leur parcours. Ce mal-être a longtemps été présenté comme un trouble mental. C’est largement le résultat d’un raisonnement transphobe. La souffrance vient en réalité moins de la quête d’identité elle-même que du regard social et des discriminations qui l’entourent.

• Transition : les démarches entreprises par une personne transgenre ou non binaire pour vivre conformément à son identité de genre, souvent en modifiant son expression de genre. Ces démarches peuvent être sociales (changement de prénom, de pronoms, de style vestimentaire…), administratives (changement d’état civil) ou médicales (hormonothérapie, chirurgies). Toutes les personnes trans ne souhaitent pas, ne peuvent pas, ou ne ressentent pas le besoin d’entreprendre l’ensemble de ces démarches. Il n’existe donc pas de transition type.

• Mégenrer : utiliser, à l’égard d’une personne, un genre grammatical, un prénom (dit deadname) ou des pronoms qui ne correspondent pas à son identité de genre. Le deadname est le prénom attribué à la naissance qu’une personne trans n’utilise plus. Le réutiliser sans son consentement revient à nier son identité. C’est donc une forme de violence.

Un vocabulaire à manier avec précaution

Un mot mérite une mise en garde particulière : « transsexualité ». Il vient du milieu psychiatrique du 19ème siècle, et renvoie à une préférence sexuelle, un peu comme « bisexuel » ou « homosexuel ». Le problème, c’est que les transidentités relèvent d’une question d’identité, pas de préférence sexuelle. Ce terme est donc inapproprié et nous choisissons de ne pas l’utiliser.

Cela dit, si certaines personnes s’identifient elles-mêmes avec ce mot, c’est leur droit le plus strict. En revanche, une personne cisgenre qui l’emploie prend le risque d’être insultante.

Les discriminations liées au genre

Deux mots à connaître ici. Le ciscentrisme désigne un système de comportements, de représentations et de discriminations qui favorise les identités cisgenres, au détriment des autres. Le cissexisme, ou transphobie dans sa forme la plus directe, présente la cisidentité comme la seule identité de genre normale ou légitime. Il se traduit par du rejet ou de la violence envers les personnes trans et non binaires. Comme souvent, cette discrimination ne vient jamais seule mais s’articule à d’autres rapports de pouvoir, comme le racisme, le validisme ou les LGBTIphobies.

Le genre dans le droit belge

Passons maintenant au droit belge. Le mot « genre » y a désormais une définition légale, depuis la loi du 13 juillet 2023 sur la prévention et la lutte contre les féminicides, les homicides fondés sur le genre et les violences (Moniteur belge, 31 août 2023, p. 70960 et suiv.). Cette loi permet enfin de nommer et de chiffrer les violences fondées sur le genre. Mais une lecture attentive du texte révèle aussi plusieurs failles. On vous les montre une par une.

Une définition légale binaire

Commençons par la définition elle-même. L’article 4, § 1er, 1°, définit le genre comme « les rôles, les comportements, les activités et les attributions socialement construits, qu’une société donnée considère comme appropriés pour les femmes et les hommes ». Bonne nouvelle ! Cette définition reconnaît bien que le genre se construit socialement. Moins bonne nouvelle… Celle-ci l’enferme directement dans le couple « femmes et hommes », alors même que la loi prétend dépasser cette binarité ailleurs.

Et c’est là que ça se complique. Le même article 4, § 1er, mais au point 5°, reconnaît « l’identité ou l’expression de genre » comme un critère de vulnérabilité à part entière, aux côtés du sexe. La loi utilise donc deux logiques différentes pour un seul et même mot : une définition binaire au point 1°, et une reconnaissance d’identités plurielles au point 5°. Ces deux logiques ne se parlent jamais entre elles.

La typologie des féminicides

Voyons maintenant comment la loi définit le féminicide. L’article 4, § 2, le décrit comme « l’homicide intentionnel d’une femme en raison de son genre ou la mort d’une femme qui résulte de pratiques qui causent un dommage aux femmes ». Trois formes de féminicide en découlent :

• Le féminicide intime (§ 2, 1°) : commis par un partenaire ou un membre de la famille, « au nom de la culture, de la coutume, de la religion, de la tradition ou du prétendu honneur ou pour d’autres motifs ».

• Le féminicide non intime (§ 2, 2°) : commis par un tiers, dans l’un de cinq contextes prévus par la loi (exploitation sexuelle, trafic ou traite d’êtres humains, violences sexuelles, continuum de violence lié à une relation de pouvoir inégal ou à un abus de pouvoir, ou tout autre contexte lié au genre de la victime).

• Le féminicide indirect (§ 2, 3°) : la mort d’une femme résultant de pratiques qui lui causent un dommage, ou son suicide lorsqu’il résulte spécifiquement de violences entre partenaires ou en contexte familial, de mutilations génitales féminines, ou de violences commises par un tiers.

Une catégorie résiduelle : l’homicide fondé sur le genre

Et pour les victimes qui ne sont pas des femmes ? L’article 4, § 3, définit ensuite l’« homicide fondé sur le genre » comme « l’homicide d’une personne en raison de son genre […] à l’exception des homicides ou décès visés au paragraphe 2 ». Vous voyez le problème ? Cette catégorie se définit uniquement par soustraction, par ce qu’elle n’est pas. Concrètement, une personne trans ou un homme tué en raison de son genre tombe dans cette catégorie résiduelle, bien moins détaillée que celle du féminicide.

Cette asymétrie se prolonge jusque dans le Comité scientifique créé aux articles 11 à 13. Il analyse pourtant « les féminicides et les homicides fondés sur le genre » conjointement (art. 11). Autrement dit, c’est bien le féminicide qui structure toutes les définitions du texte. L’homicide fondé sur le genre n’existe juridiquement, et même statistiquement, qu’en creux de celui-ci.

Autre angle mort, la loi ne définit à aucun moment qui compte comme « femme » au sens de l’article 4, § 2. L’inclusion des femmes trans dans la définition du féminicide reste donc entièrement ouverte à l’interprétation, et donc à une potentielle transphobie.

Des statistiques ne reprenant pas l’intersectionnalité annoncée

Qu’en est-il du suivi statistique ? L’article 9 impose à l’Institut pour l’égalité des femmes et des hommes de publier un rapport annuel. Ce rapport doit notamment reprendre « le nombre de plaintes, de dépositions, de classements sans suite […], d’instructions et de condamnations », pour les féminicides (art. 4, § 2), les homicides fondés sur le genre (art. 4, § 3), et les violences de genre énumérées à l’article 4, § 1er, 6° à 14°. Il doit aussi inclure « les chiffres internationaux disponibles […] et leur comparaison avec les données disponibles en Belgique ».

Mais cette liste d’indicateurs ne demande jamais de ventiler les données selon les autres critères de vulnérabilité pourtant énumérés à l’article 4, § 1er, 5° : race, handicap, orientation sexuelle, statut de séjour, etc. La loi nomme donc l’intersectionnalité dans ses définitions. Elle ne la traduit pourtant en aucune obligation statistique concrète, là où elle organise justement la collecte des données.

Une obligation de moyens sans sanction

Dernier point. L’article 6 impose aux autorités visées à l’article 5 d’« intégrer une perspective de genre » dans toute décision entrant dans le champ de la loi. Cette « perspective de genre » est définie à l’article 4, § 1er, 2°, comme la manière d’examiner l’impact du genre sur les rôles sociaux, « en tenant compte des déséquilibres structurels et historiques ».

Le hic ? Le texte ne prévoit ni contrôle de cette intégration, ni sanction en cas de manquement. Comparez avec les obligations de collecte de données des articles 9 et 10, elles bien assorties de délais précis : un an extensible à quatre, (pour le rapport annuel de l’article 9), deux ans extensible à quatre (pour l’étude bisannuelle de l’article 10). L’article 6 reste donc une simple obligation de moyens, difficile à évaluer et à faire respecter dans la durée.

Conclusion

Ce texte de loi récent illustre, à son échelle, la tension qui traverse tout cet article : reconnaître que le genre dépasse la binarité, tout en continuant à raisonner, dans ses catégories concrètes, à partir du seul couple femme/homme. C’est le cas pour la définition du genre (art. 4, § 1er, 1°). C’est aussi le cas pour celle du féminicide (art. 4, § 2).

Du genre au singulier aux genres au pluriel, ce chemin n’a rien d’achevé. Il continue de se frayer un passage dans nos lois, nos institutions et nos mots de tous les jours. Chez Femmes de Droit, on continuera de le suivre de près, et de vous en parler.

Noé V.